Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

53591 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 mai 2025
Date de séance : 07/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Censure avec exclusion temporaire de deux députés
  3. 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
  4. 4. Droits des victimes dont la plainte est classée sans suite
Amendement n° 39 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Simion, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj et Mme Runel - Article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 2791 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Roseren - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 493 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Isaac-Sibille - Article 18 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 562 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Simonnet, M. Corbière, Mme Laernoes, M. Peytavie, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Tavernier, M. Thierry, Mme Voynet, Mme Sandrine Rousseau et Mme Taillé-Polian - Article 7 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 560 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Grenon - Article 19 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 509 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Dufosset, M. Amblard, Mme Auzanot, M. Michelet, M. Michoux, M. Blairy, Mme Barèges, Mme Bamana, M. Baubry, M. Beaurain, Mme Blanc, M. Bovet, M. Casterman, M. Chenu, M. Clavet, M. de Lépinau, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Evrard, M. Florquin, M. Frappé, M. Gery, M. Giletti, Mme Florence Goulet, Mme Griseti, M. Guibert, M. Jolly, Mme Laporte, M. Le Bourgeois, Mme Lechon, Mme Levavasseur, M. Lioret, M. Lottiaux, M. David Magnier, Mme Marais-Beuil, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Mauvieux, M. Meurin, M. Monnier, M. Ménagé, M. Odoul, M. Perez, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, Mme Rimbert, Mme Sabatini, Mme Sicard, M. Villedieu, M. Vos et M. Weber - Article 18 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 473 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Blin, M. Hetzel, Mme Corneloup, M. Juvin et M. Portier - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 618 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Firmin Le Bodo et Mme Colin-Oesterlé - Article 11 TER - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 531 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Balanant - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)