Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

283329 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 22346 de Mme Célia de Lavergne
Date de dépôt : 06/08/2019
pollution - Abrasion des pneumatiques - Abrasion des pneumatiques
Question écrite n° 21915 de M. Benoit Potterie
Date de dépôt : 30/07/2019
agriculture - L'accord CETA et le respect de l'article 44 de la loi EGAlim - L'accord CETA et le respect de l'article 44 de la loi EGAlim
Question écrite n° 21972 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 30/07/2019
consommation - Bloctel et arnaques téléphoniques - Bloctel et arnaques téléphoniques
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 25/07/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Mathieu, responsable des politiques européennes de l'énergie et du climat à l'Institut français des relations internationales (IFRI), et de M. Jan Horst Keppler, économiste à l'Agence de l'énergie nucléaire de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE).
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 25 juillet 2019
Date de séance : 25/07/2019
  1. 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2018
  2. 2. Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace
  3. 3. Agence nationale du sport et organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  4. 4. Clôture de la session extraordinaire
N° 2195 tome 3 - Rapport d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de dépôt : 25/07/2019
Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique)
N° 2195 tome 2 - Rapport d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de dépôt : 25/07/2019
Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique)
N° 2195 tome 1 - Rapport d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de dépôt : 25/07/2019
Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique)
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 24/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Madame Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des finances.
N° 2187 - Projet de loi relatif à la bioéthique - Etude d'impact
Voir le dossier (Bioéthique)