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Compte rendu de réunion n° 54 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 09/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Marignac, porte-parole de l'association négaWatt, et de MM. Jean-Pierre Pervès et Claude Jeandron de l'association Sauvons le climat.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/07/2019
  1. Examen pour avis du projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (CETA) (Mme Marie Lebec, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
Date de réunion : 09/07/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Woignier, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique / Institut de recherche et de développement (CNRS/IRD), responsable du Laboratoire « Physique des sols et milieux poreux » de l'Institut méditerranéen de la biodiversité et d'écologie marine et continentale (IMBE CAEC-Le Lamentin Martinique), et M. Hervé Macarie, microbiologiste à l'IRD Marseille (IMBE), spécialiste de bioremédiation
Question écrite n° 21341 de M. Luc Carvounas
Date de dépôt : 09/07/2019
politique extérieure - Situation dramatique de la guerre au Yémen et vente d'armes françaises - Situation dramatique de la guerre au Yémen et vente d'armes françaises
Question écrite n° 21203 de Mme Mireille Robert
Date de dépôt : 09/07/2019
consommation - Démarchage téléphonique et dysfonctionnement de Bloctel - Démarchage téléphonique et dysfonctionnement de Bloctel
Question écrite n° 21202 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 09/07/2019
consommation - Démarchage téléphonique abusif - Démarchage téléphonique abusif
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 juillet 2019
Date de séance : 04/07/2019
  1. 1. Haine sur internet
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 juillet 2019
Date de séance : 04/07/2019
  1. 1. Haine sur internet
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 49 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/07/2019
  1. Audition publique, ouverte à la presse, sur les tendances de la recherche en énergies renouvelables.
N° 2114 - Rapport d'information de M. Patrice Anato et Mme Danièle Obono déposé par la commission des affaires européennes sur la prise en compte du développement durable dans la politique commerciale européenne
Date de dépôt : 04/07/2019
Voir le dossier (Prise en compte du développement durable dans la politique commerciale européenne)