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N° 3134 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-François Eliaou Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?
Date de dépôt : 25/06/2020
Voir le dossier (Variations du développement génital : quelle prise en charge ?)
N° 3130 rapport d'information - Rapport d'information de M. Vincent Bru et Mme Yolaine de Courson déposé par la commission des affaires européennes sur l'indépendance énergétique de l'Union européenne
Date de dépôt : 24/06/2020
Voir le dossier (Indépendance énergétique de l'Union européenne)
N° 2306 tome I - Avis de M. Jean-Louis Masson sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).
Date de dépôt : 10/10/2019
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 2306 tome III - Avis de Mme Élodie Jacquier-Laforge sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).
Date de dépôt : 10/10/2019
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 2306 tome II - Avis de Mme Émilie Chalas sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).
Date de dépôt : 10/10/2019
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 2306 tome IX - Avis de M. Arnaud Viala sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).
Date de dépôt : 10/10/2019
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 2306 tome IV - Avis de M. Bruno Questel sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).
Date de dépôt : 10/10/2019
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 3170 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo et M. Anthony Cellier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur l'énergie concernant la reprise et le plan de relance après l'épidémie de covid-19
Date de dépôt : 01/07/2020
Voir le dossier (Propositions du groupe de travail sur l'énergie concernant la reprise et le plan de relance après l'épidémie de covid-19)
N° 3174 rapport d'information - Rapport d'information de M. Vincent Rolland et Mme Frédérique Lardet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur le tourisme concernant la reprise et le plan de relance après l'épidémie de covid-19
Date de dépôt : 01/07/2020
Voir le dossier (Propositions du groupe de travail sur le tourisme concernant la reprise et le plan de relance après l'épidémie de covid-19)
N° 3171 rapport d'information - Rapport d'information de M. Richard Lioger déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur le logement concernant la reprise et le plan de relance après l'épidémie de covid-19
Date de dépôt : 01/07/2020
Voir le dossier (Propositions du groupe de travail sur le logement concernant la reprise et le plan de relance après l'épidémie de covid-19)