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Question écrite n° 37147 de M. Hugues Renson
Date de dépôt : 16/03/2021
biodiversité - Menace sur la faune et la flore françaises - Menace sur la faune et la flore françaises
Question écrite n° 37277 de M. Jean-Paul Lecoq
Date de dépôt : 16/03/2021
politique extérieure - Grève de la faim du prisonnier sahraouis M. Haddi - Grève de la faim du prisonnier sahraouis M. Haddi
Question écrite n° 33012 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 13/10/2020
sécurité routière - Voitures-radar à conduite externalisée - Voitures-radar à conduite externalisée
Question écrite n° 38118 de M. Jacques Marilossian
Date de dépôt : 13/04/2021
politique extérieure - Situation de Ramy Shaath, militant des droits de l'Homme emprisonné en Égypte - Situation de Ramy Shaath, militant des droits de l'Homme emprisonné en Égypte
Question écrite n° 28783 de M. Fabien Gouttefarde
Date de dépôt : 28/04/2020
administration - Rubriques les plus consultées sur oups.gouv.fr - Rubriques les plus consultées sur oups.gouv.fr
Question écrite n° 35540 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
Date de dépôt : 12/01/2021
retraites : généralités - Bonification des trimestres pour la retraite - Bonification des trimestres pour la retraite
Question écrite n° 35860 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 26/01/2021
professions et activités sociales - Situation salariale des aides à domicile à la suite du « Ségur de la santé » - Situation salariale des aides à domicile à la suite du « Ségur de la santé »
Question écrite n° 26675 de M. Pascal Brindeau
Date de dépôt : 18/02/2020
cours d'eau, étangs et lacs - Préservation et sauvegarde des moulins à eau - Préservation et sauvegarde des moulins à eau
Question écrite n° 37225 de Mme Olga Givernet
Date de dépôt : 16/03/2021
fonctionnaires et agents publics - Refonte des indemnités de résidence des fonctionnaires - vie chère - Refonte des indemnités de résidence des fonctionnaires - vie chère
Question écrite n° 35600 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 19/01/2021
élus - Modification par ordonnance du DIF des élus - Modification par ordonnance du DIF des élus