753023 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 580 de M. Poyart Alain
- Date de dépôt : 14/12/1994
- Politique exterieure - Belgique - Energie nucleaire. dechets radioactifs. enfouissement pres de la frontiere franco-belge.
- Question orale sans débat n° 405 de M. Durr André
- Date de dépôt : 01/06/1994
- Enseignement technique et professionnel - Fonctionnement - Section technologique europeenne post-baccalaureat. creation. perspectives. Strasbourg.
- Question orale sans débat n° 79 de M. Mathus Didier
- Date de dépôt : 26/05/1993
- Charbon - Houilleres du Centre-Midi - Unite d'exploitation du bassin de Blanzy. emploi et activite.
- Question orale sans débat n° 143 de M. Le Fur Marc
- Date de dépôt : 23/06/1993
- Voirie - RN 12 - Amenagement. Cotes-d'Armor.
- Question orale sans débat n° 529 de M. Didier Mathus
- Date de dépôt : 06/01/2004
- voirie - routes - route Centre-Europe Atlantique. perspectives.
- Question orale sans débat n° 1062 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 08/02/2005
- établissements de santé - carte sanitaire - Picardie.
- Question orale sans débat n° 1459 de Mme Henriette Martinez
- Date de dépôt : 28/02/2006
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - Hautes-Alpes. désenclavement. perspectives.
- Question orale sans débat n° 1173 de M. Jean-Louis Léonard
- Date de dépôt : 29/03/2005
- fonction publique territoriale - durée du travail - réduction. application.
- Question orale sans débat n° 128 de M. Gaymard Hervé
- Date de dépôt : 16/06/1993
- Metaux - Pechiney - Emploi et activite.
- Question orale sans débat n° 521 de M. Sarre Georges
- Date de dépôt : 23/11/1994
- Banques et etablissements financiers - Comptoir des entrepreneurs - Emploi et activite.
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