753023 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 84 de M. Rousset-Rouard Yves
- Date de dépôt : 26/05/1993
- Agro-alimentaire - Cerises confites ou au sirop - Concurrence etrangere.
- Question orale sans débat n° 444 de M. Carneiro Grégoire
- Date de dépôt : 15/06/1994
- Chomage : indemnisation - Conditions d'attribution - Travail a temps partiel.
- Question orale sans débat n° 339 de M. Lemoine Jean-Claude
- Date de dépôt : 04/05/1994
- Voirie - A 83 - Trace. construction. perspectives.
- Question orale sans débat n° 554 de M. Urbaniak Jean
- Date de dépôt : 07/12/1994
- Ministeres et secretariats d'Etat - Education nationale : personnel - Action sociale. financement.
- Question orale sans débat n° 74 de M. de Saint-Sernin Frédéric
- Date de dépôt : 26/05/1993
- Mutualite sociale agricole - Retraites - Montant des pensions.
- Question orale sans débat n° 431 de M. Serrou Bernard
- Date de dépôt : 08/06/1994
- Enseignement superieur - Etablissements - Desaffection. consequences. collectivites territoriales.
- Question orale sans débat n° 428 de M. Hunault Michel
- Date de dépôt : 08/06/1994
- Agriculture - Politique agricole - Ouest de la France.
- Question orale sans débat n° 395 de Mme Boisseau Marie-Thérèse
- Date de dépôt : 25/05/1994
- Politiques communautaires - Equivalences de diplomes - Reglementation. professions paramedicales. orthophonistes.
- Question orale sans débat n° 746 de M. Barrès Alain
- Date de dépôt : 29/11/1995
- Telecommunications - Centre radio-maritime de Saint-Lys - Fermeture. perspectives.
- Question orale sans débat n° 375 de M. Marleix Alain
- Date de dépôt : 18/05/1994
- Elevage - Bovins - Batiments d'elevage. structures des exploitations. politique et reglementation.
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