753023 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 504 de M. Migaud Didier
- Date de dépôt : 05/10/1994
- Recherche - LETI - Fonctionnement. recherche sur les materiaux supraconducteurs. Grenoble.
- Question orale sans débat n° 499 de M. Vasseur Philippe
- Date de dépôt : 05/10/1994
- Voirie - RN 39 - Amenagement.
- Question orale sans débat n° 188 de M. de Richemont Henri
- Date de dépôt : 24/11/1993
- Hopitaux et cliniques - Carte sanitaire - Hopitaux de proximite. maintien. zones rurales. Charente.
- Question orale sans débat n° 336 de M. Laguilhon Pierre
- Date de dépôt : 04/05/1994
- Automobiles et cycles - Commerce - Concessionnaires. concurrence deloyale. reseaux de distribution paralleles.
- Question orale sans débat n° 482 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 05/10/1998
- gendarmerie - restructuration - effectifs de personnel. Chaumergy.
- Question orale sans débat n° 270 de M. Jean Pontier
- Date de dépôt : 22/04/1998
- institutions sociales et médico-sociales - lieux de vie et d'accueil - statut.
- Question orale sans débat n° 52 de M. Bouvard Michel
- Date de dépôt : 12/05/1993
- Electricite et gaz - Lignes a haute tension - Pollution et nuisances. Rhone-Alpes.
- Question orale sans débat n° 1255 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 25/01/2011
- transports ferroviaires - LGV - ligne Bordeaux-Toulouse. tracé. perspectives
- Question orale sans débat n° 979 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 17/03/2015
- établissements de santé - fonctionnement - coopération. HIA. maison de santé de Bagatelle. perspectives
- Question orale sans débat n° 1012 de M. Philippe Bolo
- Date de dépôt : 17/03/2020
- illettrisme - Politique de lutte contre l'illettrisme adaptée à la diversité des bénéficiaires - Politique de lutte contre l'illettrisme adaptée à la diversité des bénéficiaires
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