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Intitulé Date
15ème législature - QE 25741 M. Damien Pichereau (La République en Marche) - Sarthe
animaux - Protection des abeilles sauvages
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 14/01/2020
15ème législature - QE 25740 M. Guillaume Larrivé (Les Républicains) - Yonne
animaux - Présence du loup dans la région de Bourgogne-Franche Comté
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 14/01/2020
15ème législature - QE 25739 Mme Frédérique Lardet (La République en Marche) - Haute-Savoie
animaux - Impact du varroa sur les colonies d'abeilles et soutien au secteur apicole
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 11/02/2020
15ème législature - QE 25738 Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains) - Haute-Savoie
animaux - Détresse des éleveurs face aux attaques de loups
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 14/01/2020
15ème législature - QE 25737 M. Pierre Cordier (Les Républicains) - Ardennes
animaux - Conséquences de l'arrêté prévu à l'article L. 214-7 du CR pour l'aquariophilie
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 03/03/2020
15ème législature - QE 25736 Mme Laurence Vanceunebrock (La République en Marche) - Allier
animaux - Alimentation toxique pour les animaux
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 26/01/2021
15ème législature - QE 25735 M. Bertrand Sorre (La République en Marche) - Manche
anciens combattants et victimes de guerre - Traitement fiscal des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
Ministère : Armées (Mme la SE auprès de la ministre)
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 09/06/2020
15ème législature - QE 25734 M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI, Agir et Indépendants) - Lozère
agriculture - Traçabilité des produits issus de l'agriculture biologique
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 03/05/2022
15ème législature - QE 25733 M. Éric Alauzet (La République en Marche) - Doubs
agriculture - Surfaces pastorales dans la PAC
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 04/02/2020
15ème législature - QE 25732 M. Jean-Félix Acquaviva (Libertés et Territoires) - Haute-Corse
agriculture - Surfaces pastorales
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 04/02/2020
15ème législature - QE 25731 M. Bruno Questel (La République en Marche) - Eure
agriculture - Situation des éleveurs laitiers
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 25/02/2020
15ème législature - QE 25730 M. Jean-Pierre Cubertafon (Mouvement Démocrate et apparentés) - Dordogne
agriculture - Éligibilité des surfaces pastorales aux aides PAC
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 04/02/2020
15ème législature - QE 25729 M. Fabrice Brun (Les Républicains) - Ardèche
agriculture - Avenir des surfaces pastorales dans la PAC post 2020
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 04/02/2020
15ème législature - QE 25728 M. Laurent Furst (Les Républicains) - Bas-Rhin
administration - Rétablissement du plein exercice du rectorat de Strasbourg
Ministère : Enseignement supérieur, recherche et innovation
Publiée au JO le 14/01/2020
15ème législature - QE 25727 M. Stéphane Baudu (Mouvement Démocrate et apparentés) - Loir-et-Cher
administration - Évolution des missions des douanes
Ministère : Action et comptes publics
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 25726 Mme Jacqueline Maquet (La République en Marche) - Pas-de-Calais
administration - Défaillance informatique de Pajemploi
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 26/04/2022
15ème législature - QE 25725 M. Bruno Fuchs (Mouvement Démocrate et apparentés) - Haut-Rhin
transports routiers - Adribution des certificats de la qualité de l'air des véhicules
Ministère : Transports
Publiée au JO le 07/01/2020
Réponse JO le 11/08/2020
15ème législature - QE 25724 M. Bruno Questel (La République en Marche) - Eure
transports aériens - Procédure de « chargeback »
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 07/01/2020
Réponse JO le 08/09/2020
15ème législature - QE 25723 M. Guillaume Larrivé (Les Républicains) - Yonne
terrorisme - Libération de détenus condamnés pour terrorisme
Ministère : Justice
Publiée au JO le 07/01/2020
15ème législature - QE 25722 M. Pierre Henriet (La République en Marche) - Vendée
retraites : généralités - Date de paiement de versement des pensions de retraite des CARSAT
Ministère : Retraites et santé au travail
Publiée au JO le 07/01/2020
Réponse JO le 24/11/2020
15ème législature - QE 25721 M. Damien Pichereau (La République en Marche) - Sarthe
professions de santé - Mesures contre la pénurie d'orthophonistes
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 07/01/2020
15ème législature - QE 25720 M. Éric Straumann (Les Républicains) - Haut-Rhin
presse et livres - Allocation annuelle aux auteurs versée par le contrat national du livre
Ministère : Culture
Publiée au JO le 07/01/2020
Réponse JO le 09/06/2020
15ème législature - QE 25719 M. Patrick Hetzel (Les Républicains) - Bas-Rhin
politique sociale - Modalités d'évaluation des droits au RSA
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 07/01/2020
Réponse JO le 01/09/2020
15ème législature - QE 25718 M. Fabrice Le Vigoureux (La République en Marche) - Calvados
pharmacie et médicaments - Prescription d'Androcur chez les femmes souffrant d'un dérèglement hormonal
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 07/01/2020
15ème législature - QE 25717 M. M'jid El Guerrab (Libertés et Territoires) - Français établis hors de France
personnes handicapées - Prise en compte des ressources exceptionnelles pour le RSA et l'AAH
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 07/01/2020
Réponse JO le 01/09/2020