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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 mars 2025
- Date de séance : 04/03/2025
- 1. Questions orales sans débat
- Amendement n° 20 - LIBÉRATION IMMÉDIATE DE BOUALEM SANSAL - Lecture unique - n° 914
- Date de dépôt : 04/03/2025
- Amendement de M. Fuchs - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Libération immédiate de Boualem Sansal)
- Amendement n° 16 - LIBÉRATION IMMÉDIATE DE BOUALEM SANSAL - Lecture unique - n° 914
- Date de dépôt : 04/03/2025
- Amendement de M. Fuchs - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Libération immédiate de Boualem Sansal)
- Question écrite n° 4751 de Mme Sandrine Nosbé
- Date de dépôt : 04/03/2025
- retraites : généralités - Pension de réversion en cas de nouvelle union - Pension de réversion en cas de nouvelle union
- Question écrite n° 4704 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 04/03/2025
- lieux de privation de liberté - Surpopulation carcérale, aménagements de peine et alternatives à l'incarcération - Surpopulation carcérale, aménagements de peine et alternatives à l'incarcération
- Question écrite n° 4702 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 04/03/2025
- justice - Emploi de la vidéoconférence pour réduire le nombre d'extractions judiciaires - Emploi de la vidéoconférence pour réduire le nombre d'extractions judiciaires
- Question écrite n° 4705 de Mme Olivia Grégoire
- Date de dépôt : 04/03/2025
- logement - Calcul du DPE : injustices et incitations contraires aux objectifs climatiques - Calcul du DPE : injustices et incitations contraires aux objectifs climatiques
- Question écrite n° 4666 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enseignement - Le lancement de la grande concertation sur le temps scolaire - Le lancement de la grande concertation sur le temps scolaire
- Question écrite n° 4635 de M. David Habib
- Date de dépôt : 04/03/2025
- chasse et pêche - Défense de la chasse traditionnelle à la palombe - Défense de la chasse traditionnelle à la palombe
- Question écrite n° 4735 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 04/03/2025
- politique extérieure - Nomination d'imams par l'Algérie en France - Nomination d'imams par l'Algérie en France
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