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Amendement n° 1909 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 20 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1896 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1898 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 8 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1899 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 9 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1906 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 17 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1907 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 18 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1912 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Philippe Vigier, M. Isaac-Sibille, Mme Darrieussecq, Mme Bergantz et M. Turquois - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 mai 2024
Date de séance : 07/05/2024
  1. 1. L’austérité imposée par le Gouvernement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/05/2024
  1. Désignation de rapporteurs sur :
  2. -- la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n° 2519)
  3. -- la proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (n° 2518)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 mai 2024
Date de séance : 07/05/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
  3. 3. Impact du pacte sur la migration et l’asile sur la France
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance