181402 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 739 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 07/05/2024
- catastrophes naturelles - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
- Question écrite n° 17530 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 07/05/2024
- agriculture - Conséquences du gel tardif pour la filière arboriculture - Conséquences du gel tardif pour la filière arboriculture
- Question écrite n° 17529 de M. Léo Walter
- Date de dépôt : 07/05/2024
- agriculture - Agrivoltaïsme et souveraineté alimentaire : oxymore politique - Agrivoltaïsme et souveraineté alimentaire : oxymore politique
- Question écrite n° 17576 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 07/05/2024
- drogue - Bilan des opérations « place nette » anti-délinquance dans l'Oise - Bilan des opérations « place nette » anti-délinquance dans l'Oise
- Question écrite n° 17613 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Français de l'étranger - Organisation de la JDC en Belgique - Organisation de la JDC en Belgique
- Question écrite n° 17547 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 07/05/2024
- catastrophes naturelles - Aide aux sinistrés des communes de Montataire et de Corbeil-Cerf - Aide aux sinistrés des communes de Montataire et de Corbeil-Cerf
- Question écrite n° 17549 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 07/05/2024
- chômage - Dysfonctionnement affectant France Travail - Dysfonctionnement affectant France Travail
- Question écrite n° 17642 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 07/05/2024
- personnes handicapées - Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion - Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
- Question écrite n° 17696 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- voirie - Définition des allées et alignements d'arbres - voies ouvertes à la circulation - Définition des allées et alignements d'arbres - voies ouvertes à la circulation
- Question écrite n° 17606 de M. Benoît Bordat
- Date de dépôt : 07/05/2024
- fonction publique territoriale - Revalorisation salariale des ATSEM - Revalorisation salariale des ATSEM
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