44234 résultats trouvés
- Question écrite n° 4038 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 11/02/2025
- professions et activités sociales - Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance - Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance
- Question écrite n° 3898 de M. Vincent Thiébaut
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enfants - Avenir des micro-crèches privées - Avenir des micro-crèches privées
- Question écrite n° 3845 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 11/02/2025
- bois et forêts - Habilitation des agents de l'ONF - Habilitation des agents de l'ONF
- Question écrite n° 3875 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- défense - Présence croissante du secteur privé dans la sécurité des bases militaires - Présence croissante du secteur privé dans la sécurité des bases militaires
- Question écrite n° 3964 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 11/02/2025
- maladies - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2025-2029 - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2025-2029
- Question écrite n° 3995 de M. Alain David
- Date de dépôt : 11/02/2025
- personnes handicapées - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM
- Question écrite n° 3947 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 11/02/2025
- institutions sociales et médico sociales - Cession des établissements sanitaires MGEN à VYV3 - Cession des établissements sanitaires MGEN à VYV3
- Amendement n° 272 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
- Date de dépôt : 11/02/2025
- Amendement de M. Rancoule - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Amendement n° 274 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
- Date de dépôt : 11/02/2025
- Amendement de M. Rancoule - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Amendement n° 273 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
- Date de dépôt : 11/02/2025
- Amendement de M. Pauget - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
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