Résultats de la recherche - Assemblée nationale

68646 résultats trouvés

Question écrite n° 6850 de M. Christian Baptiste: Date de dépôt : 20/05/2025; outre-mer - Persistance de la crise de l'eau en Guadeloupe - Persistance de la crise de l'eau en Guadeloupe
Question écrite n° 6814 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 20/05/2025; laïcité - Nécessité impérieuse de procéder à la fermeture de l'IESH - Nécessité impérieuse de procéder à la fermeture de l'IESH
Question écrite n° 6860 de M. Fabrice Barusseau: Date de dépôt : 20/05/2025; pauvreté - Rapport du Gouvernement sur l'avancement de la réduction de la pauvreté - Rapport du Gouvernement sur l'avancement de la réduction de la pauvreté
Question écrite n° 6828 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 20/05/2025; maladies - Meilleure prise en compte du cancer de la prostate - Meilleure prise en compte du cancer de la prostate
Question écrite n° 6760 de M. Karim Benbrahim: Date de dépôt : 20/05/2025; énergie et carburants - Encadrement des comparateurs en ligne des offres d'énergie - Encadrement des comparateurs en ligne des offres d'énergie
Question écrite n° 6845 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 20/05/2025; outre-mer - Assurance transfrontalière pour les véhicules entre la Guyane et le Brésil - Assurance transfrontalière pour les véhicules entre la Guyane et le Brésil
Question écrite n° 6833 de M. Bernard Chaix: Date de dépôt : 20/05/2025; marchés publics - Circulaire relative aux achats publics dans le secteur de la propreté - Circulaire relative aux achats publics dans le secteur de la propreté
Question écrite n° 6803 de Mme Claire Lejeune: Date de dépôt : 20/05/2025; industrie - Plan social à ArcelorMittal - Plan social à ArcelorMittal
Question écrite n° 6864 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 20/05/2025; personnes handicapées - Insuffisance de la prise en charge des troubles du spectre de l'autisme - Insuffisance de la prise en charge des troubles du spectre de l'autisme
Question écrite n° 6913 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 20/05/2025; sécurité des biens et des personnes - Situation préoccupante dans le quartier du Mathiolan (Meyzieu) - Situation préoccupante dans le quartier du Mathiolan (Meyzieu)