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- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition de représentants de France urbaine : Mme Annick Bouquet, adjointe au maire de Versailles en charge de la petite enfance, membre de la commission Éducation, jeunesse et petite enfance de France urbaine (sous réserve de confirmation), et M. Etienne Chauffour, directeur en charge de l'éducation et de la petite enfance, maire honoraire de Juvisy-sur-Orge.
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée André Petillot, major général de la gendarmerie nationale, sur le rôle de la gendarmerie en matière de défense globale.
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 06/03/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les élections américaines du 5 novembre 2024 avec la participation de M. Jean-Eric Branaa, maître de conférences à l'Université Paris-Assas et au centre Thucydide, Mme Nicole Bacharan, politologue et chercheuse associée à la Fondation nationale des sciences politiques, et M. François Vergniolle de Chantal, professeur des universités et membre du laboratoire de recherche sur les cultures anglophones (LARCA).
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition de Mme Carole Chrisment, présidente du collectif des crèches associatives du Grand Est.
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/03/2024
- Examen, pour avis, des articles du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne (n° 2041) pour lesquels la commission des lois a sollicité l'avis de la commission des affaires économiques (M. Stéphane Vojetta, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/03/2024
- – Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, sur les investissements en matière de matériel et de réseau ferroviaires et les problématiques de dysfonctionnements.
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 06/03/2024
- Examen du rapport de la mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2016 1524 du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (Mme Isabelle Rauch et M. Inaki Echaniz, rapporteurs)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (n° 2245) (Mmes Valérie Bazin-Malgras et Fabienne Colboc, rapporteures)
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/03/2024
- Examen de la proposition de loi visant à garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs (n° 2128) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition, conjointe avec la commission du développement durable, de M. Jean-Pierre FARANDOU, président de la SNCF
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur la stratégie nationale de résilience dans le domaine de la défense et de la sécurité nationale.
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