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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/02/2024
  1. Soutenir l'accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414) (n° 2075) : examen de la proposition de résolution européenne (NNN, rapporteur)
  2. Évolution du marché des crédits carbone au niveau européen : examen du rapport d'information (M. Henri ALFANDARI, rapporteur)
  3. Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie TROUVÉ et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à mettre en place des prix planchers des matières premières agricoles au niveau européen (n° 2122)
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 07/02/2024
  1. Audition de l'Association des maires de France (AMF)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 07/02/2024
  1. – Table ronde réunissant M. Philippe Dupuy, directeur de l'Association des collectifs Enfants parents professionnels (ACEPP), Mme Julie Marty Pichon, responsable du collectif « Pas de bébés à la consigne », ainsi que Mme Valérie González, co présidente, psychologue clinicienne, et Mme Lucineia Martins Dos Santos, psychologue clinicienne, pour l'Association nationale des psychologues pour la petite enfance (A.NA.PSY.pe).
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 07 février 2024
Date de séance : 07/02/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Sécurité des élus locaux et protection des maires
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/02/2024
  1. Audition de Mme Florence LUSTMAN, présidente de France Assureurs
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/02/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jérémie Pellet, directeur général d'Expertise France, de M. Samuel Fringant, président directeur général de Défense Conseil international et du général (2S) Didier Castres, président de Geos Groupe, sur la politique de coopération française à l'égard de l'Afrique.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 07/02/2024
  1. – Audition de Mme Christine Schuhl, éducatrice de jeunes enfants, universitaire, auteure de Vivre en crèche, Remédier aux « douces violences ».
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/02/2024
  1. – Débat, en application de l'article 148 du Règlement, sur la pétition (n° 1999) « Abandon du projet d'autoroute Toulouse Castres A69/A680 » (Mme Huguette Tiegna, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/02/2024
  1. - Table ronde sur le thème « École et intelligence articifielle » réunissant Mme Florence Biot, sous-directrice de la transformation numérique, à la direction du numérique pour l'éducation, au ministère de l'Éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des Jeux olympiques et paralympiques, M. Daniel Andler, mathématicien et philosophe, professeur émérite de l'Université Paris-Sorbonne, M. Colin de la Higuera, professeur en informatique à Nantes Université, et M. André Tricot, professeur en psychologie cognitive à l'université Paul Valéry Montpellier 3
  2. - Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques (n° 1149)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/02/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée Régis Colcombet, directeur de la coopération de sécurité et de défense au ministère de l'Europe et des Affaires étrangères et du général Allah Joseph Kouame, directeur de l'Académie internationale de lutte contre le terrorisme d'Abidjan, sur la coopération de sécurité et de défense avec les pays africains ;
  2. Nomination de deux co-rapporteurs pour une mission d'information.