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Compte rendu de réunion n° 88 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/03/2017
  1. Examen du projet de rapport présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice, sur « Les enjeux économiques et sociétaux de l'intelligence artificielle »
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Rousseau, président du conseil d'administration de Goodyear Dunlop Tires France, vice-président Finance de Goodyear Dunlop Tires Europe, Moyen-Orient et Afrique (EMEA), et de M. Henry Dumortier, directeur général de Goodyear Dunlop Tires France.
Compte rendu de réunion n° 067 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/02/2013
  1. Examen du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Mme Karine Berger, Rapporteure) (n° 566)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/11/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission du développement durable, sur la pêche en eaux profondes, avec la participation de : M. Bernhard Friess, directeur de la direction « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission Européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum National d'Histoire Naturelle ; M. Philippe Cury, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement (IRD) ; M. Olivier Le Nezet, représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) et Président du comité régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne Océans à Greenpeace France ; Mme Claire Nouvian, Présidente de l'association Bloom
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 juin 2015
Date de séance : 03/06/2015
  1. 1. Réception de Sa Majesté le roi d’Espagne
  2. 2. Débat sur l’évaluation du soutien public aux exportations
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/02/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international, sur la COP21
Compte rendu de réunion n° 342 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/01/2017
  1. Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires économiques, sur la stratégie du commerce extérieur de la France et la politique commerciale européenne
N° 273 annexe 17 - Rapport de M. Saïd Ahamada sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 12/10/2017
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)
N° 983 - Rapport d'information de M. Thierry Michels déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Date de dépôt : 24/05/2018
Voir le dossier (Travail : observations de la commission des affaires européennes sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel)
N° 1288 tome XI - Avis de Mme Bénédicte Taurine sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)