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Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/03/2024
  1. – Suite de l'examen de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n° 2129) ;
  2. – Suite de l'examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 07/03/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur la cohésion sociale et la représentation de la diversité de la société française :
  3. - Mme Laurence Pécaut-Rivolier, membre du collège de l'Arcom, présidente du groupe de travail « Protection des publics et diversité de la société française »
  4. - Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCE)
  5. - Mme Amandine Seguin, journaliste et secrétaire générale adjointe de l'association « Prenons la Une »
  6. - Mme Violette Viannay, présidente de l'association des personnes de petite taille (APPT)
  7. - M. Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
  8. - À 17 heures 30 :
  9. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Rivoire, ancien rédacteur en chef adjoint de Spécial Investigation sur Canal + et fondateur du site Off investigation
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 07/03/2024
  1. Auditions sur la genèse du projet d'autoroute A69 :
  2. - À 10 heures :
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Mandement, ancien maire de Castres (1995 – 2001) ;
  4. - À 11 heures :
  5. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bugis, maire de Castres depuis 2001 ;
  6. - À 12 heures :
  7. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Carcenac, ancien président du conseil départemental du Tarn (1991 – 2017).
  8. À l'issue de l'audition de M. Thierry Carcenac : décision de recourir au huis clos pour l'audition des représentants de la société Biotope SA.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 07/03/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, des dirigeants des groupes de l'audiovisuel public :
  3. Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions et M. Christophe Tardieu, secrétaire général
  4. Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde (FMM) et M. Roland Husson, directeur général en charge du pôle ressources
  5. M. Frédéric Béreyziat, directeur général en charge des ressources d'Arte France
  6. - À 11 heures :
  7. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, ancien président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/03/2024
  1. – Examen de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n° 2129) ;
  2. – Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041).
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 mars 2024
Date de séance : 07/03/2024
  1. 1. Transformation des bureaux en logements
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 186 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/03/2024
  1. À l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, audition publique sur Femmes et IA : briser les codes (en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et la délégation à la prospective du Sénat)
N° 2309 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes
Date de dépôt : 07/03/2024
Voir le dossier (Favoriser la pratique sportive chez tous les jeunes)
N° 2305 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n°2197).
Date de dépôt : 07/03/2024
Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire)
N° 2306 rapport - Rapport de Mme Brigitte Liso et Mme Lauriane Josende de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes.
Date de dépôt : 07/03/2024
Voir le dossier (Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires)