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Question écrite n° 1154 de M. Christophe Bex
Date de dépôt : 22/10/2024
enseignement supérieur - Situation dramatique des établissements scolaires et manque criant d'AESH - Situation dramatique des établissements scolaires et manque criant d'AESH
Question écrite n° 1310 de M. Matthias Renault
Date de dépôt : 22/10/2024
pollution - Éclairage alternatif des éoliennes visant à réduire la pollution lumineuse - Éclairage alternatif des éoliennes visant à réduire la pollution lumineuse
Question écrite n° 2520 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 03/12/2024
entreprises - Contrôle de la DGCCRF - Contrôle de la DGCCRF
Question écrite n° 1182 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits « Sécurité et éducation routières » - Décret portant annulation de crédits « Sécurité et éducation routières »
Question écrite n° 1979 de M. Philippe Brun
Date de dépôt : 12/11/2024
santé - Élargissement des critères d'inclusion du dispositif « Mon soutien psy ». - Élargissement des critères d'inclusion du dispositif « Mon soutien psy ».
Question écrite n° 1790 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 05/11/2024
services à la personne - Alzheimer et structures d'accueil de jour - Alzheimer et structures d'accueil de jour
Question écrite n° 2161 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 19/11/2024
professions de santé - Reconnaissance de la profession de dosimétriste - Reconnaissance de la profession de dosimétriste
Question écrite n° 1013 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 15/10/2024
sang et organes humains - Expression du consentement des donneurs d'organes présumés - Expression du consentement des donneurs d'organes présumés
Question écrite n° 2497 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
enfants - Maltraitances et abus dans les foyers d'enfants - Maltraitances et abus dans les foyers d'enfants
Question écrite n° 1653 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Pratique du sport à l'école - Pratique du sport à l'école