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Amendement n° 841 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 08/05/2025
Amendement de M. Sitzenstuhl - Après l'article 17 - Non soutenu
Voir le dossier (Fin de vie)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 mai 2025
Date de séance : 07/05/2025
  1. 1. Lutte contre les déserts médicaux
  2. 2. Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 07/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Dormagen, président de Cluster17
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/05/2025
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire de la mission Sport, jeunesse et vie associative : audition de Mme Marie BARSACQ, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 07/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Dabi, directeur général de l'Ifop, et M. François Kraus directeur des études politiques et d'actualité
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 07/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence
  2. nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI) et de M. Gaëtan Poncelin de
  3. Raucourt, sous-directeur « Stratégie ».
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/05/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de M. François Sauvadet, président de Départements de France, président du conseil départemental de la Côte-d'Or, Mme Florence Dabin, vice-présidente de Départements de France et présidente du groupe de travail « Enfance », présidente du conseil départemental de Maine-et-Loire, et Mme Anne-Sophie Abgrall, directrice générale adjointe du conseil départemental de Maine-et-Loire
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/05/2025
  1. - Réunion commune avec la Délégation aux droits des enfants, de présentation, ouverte à la presse, du rapport de la commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité par M. Erwan Balanant, rapporteur et Mme Sandrine Rousseau, présidente ;
  2. - Nomination des rapporteurs de la mission d'information sur l'égalité salariale.
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/05/2025
  1. - Examen de la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie (n° 1229)
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 07/05/2025
  1. - Audition commune, ouverte à la presse, avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l'Assemblée nationale, de présentation du rapport de la commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité par M. Erwan Balanant, rapporteur et Mme Sandrine Rousseau, présidente.