Résultats de la recherche

801571 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 24 mai 2024
Date de séance : 24/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 24 mai 2024
Date de séance : 24/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 5599 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 24/05/2024
Amendement de M. Delautrette, M. Echaniz, M. Potier, Mme Jourdan et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 13 - Rejeté
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5598 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 24/05/2024
Amendement de Mme Batho, Mme Belluco, Mme Arrighi, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lucas-Lundy, Mme Pasquini, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Rousseau, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Taché, Mme Taillé-Polian et M. Thierry - Article 13 - Rejeté
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5597 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 24/05/2024
Amendement de Mme Batho, Mme Belluco, Mme Arrighi, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lucas-Lundy, Mme Pasquini, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Rousseau, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Taché, Mme Taillé-Polian et M. Thierry - Article 13 - Rejeté
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5596 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 24/05/2024
Amendement de Mme Batho - Article 15 - Rejeté
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5595 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 24/05/2024
Amendement de M. Descoeur - Article 15 - Rejeté
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 10 - CONSTITUTIONNALISER LA SÉCURITÉ SOCIALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2472
Date de dépôt : 24/05/2024
Amendement de M. Gouffier Valente, M. Pierre Cazeneuve et M. Mendes - Après l'article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Constitutionnaliser la sécurité sociale)
Amendement n° 12 - CONSTITUTIONNALISER LA SÉCURITÉ SOCIALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2472
Date de dépôt : 24/05/2024
Amendement de M. Gouffier Valente, M. Pierre Cazeneuve et M. Mendes - Après l'article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Constitutionnaliser la sécurité sociale)
Amendement n° 8 - CONSTITUTIONNALISER LA SÉCURITÉ SOCIALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2472
Date de dépôt : 24/05/2024
Amendement de M. Gouffier Valente, M. Pierre Cazeneuve et M. Mendes - Après l'article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Constitutionnaliser la sécurité sociale)