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- N° 2305 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n°2197).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire)
- N° 2307 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Anne-Cécile Violland et plusieurs de ses collègues visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (2129).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Réduire l'impact environnemental de l'industrie textile)
- N° 2305 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n°2197).
- Date de dépôt : 07/03/2024
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire)
- N° 2306 rapport - Rapport de Mme Brigitte Liso et Mme Lauriane Josende de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes.
- Date de dépôt : 07/03/2024
- Voir le dossier (Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires)
- N° 2307 rapport - Rapport de Mme Anne-Cécile Violland sur la proposition de loi de Mme Anne-Cécile Violland et plusieurs de ses collègues visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (2129).
- Date de dépôt : 07/03/2024
- Voir le dossier (Réduire l'impact environnemental de l'industrie textile)
- N° 2310 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à mettre en place un plan d'urgence pour nos EHPAD
- Date de dépôt : 07/03/2024
- Voir le dossier (Mette en place un plan d'urgence pour nos EHPAD)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 mars 2024
- Date de séance : 06/03/2024
- 1. Réparation des préjudices subis par les personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/03/2024
- – Éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition de représentants de l'Union nationale des associations familiales (Unaf) : Mme Véronique Desmaizières, administratrice de l'Unaf département « Parentalité-Enfance », Mme Guillemette Leneveu, directrice générale, et Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires.
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition de représentants de la Fédération française des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP) : Mme Elodie Hémery, directrice de l'autonomie et des parcours de vie, et Mme Sophie Urban, directrice de l'association AGE, membre de la commission « petite enfance » de la FEHAP.
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