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Question écrite n° 3228 de Mme Sandra Regol
Date de dépôt : 21/01/2025
biodiversité - Port d'arme discret des agents de l'OFB - Port d'arme discret des agents de l'OFB
Question écrite n° 3273 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - Demandes d'instruction en famille - Demandes d'instruction en famille
Question écrite n° 3392 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 21/01/2025
services publics - Développement d'entreprises vendant des services administratifs - Développement d'entreprises vendant des services administratifs
Question écrite n° 3221 de M. Emmanuel Maurel
Date de dépôt : 21/01/2025
assurance maladie maternité - Démantèlement programmé du service du contrôle médical - Démantèlement programmé du service du contrôle médical
Question écrite n° 3381 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 21/01/2025
santé - Préparation aux risques de flambée épidémiques et aux pandémies - Préparation aux risques de flambée épidémiques et aux pandémies
Question écrite n° 3326 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 21/01/2025
mines et carrières - Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium - Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium
Question écrite n° 3383 de M. Olivier Serva
Date de dépôt : 21/01/2025
santé - Santé mentale des jeunes en outre-mer - Santé mentale des jeunes en outre-mer
Question écrite n° 3393 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 21/01/2025
sports - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
N° 789 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête sur la vente à la découpe de l'industriel Atos
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (La vente à la découpe de l'industriel Atos)
Question écrite n° 3356 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 21/01/2025
professions de santé - Formation des opticiens - Formation des opticiens