Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28143 résultats trouvés

Question écrite n° 1580 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 29/10/2024; sécurité routière - Pénurie de terrains pour les auto-écoles - Pénurie de terrains pour les auto-écoles
Question écrite n° 1420 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 29/10/2024; élevage - Vaccins avicoles - Vaccins avicoles
Question écrite n° 1389 de Mme Sandrine Runel: Date de dépôt : 29/10/2024; associations et fondations - Garantie de la liberté d'expression des associations assurant des actions de SP - Garantie de la liberté d'expression des associations assurant des actions de SP
Question écrite n° 1453 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement technique et professionnel - Aide de 500 euros pour le permis de conduire des élèves en lycée professionnel - Aide de 500 euros pour le permis de conduire des élèves en lycée professionnel
Question écrite n° 1380 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 29/10/2024; anciens combattants et victimes de guerre - Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers nucléaires - Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers nucléaires
Question écrite n° 1433 de Mme Laure Miller: Date de dépôt : 29/10/2024; enfants - Renforcement de la considération du parent protecteur - Renforcement de la considération du parent protecteur
Question écrite n° 1484 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 29/10/2024; industrie - Crise automobile - Crise automobile
Question écrite n° 1550 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 29/10/2024; recherche et innovation - Développement de la phagothérapie - Développement de la phagothérapie
Question écrite n° 1432 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 29/10/2024; enfants - Protection de l'enfance - Protection de l'enfance
Question écrite n° 1558 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 29/10/2024; ruralité - Prendre en compte les années blanches pour les doctorants - Prendre en compte les années blanches pour les doctorants