1115439 résultats trouvés
- Question écrite n° 74613 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Automobiles et cycles - Emploi et activite - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74615 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Materiaux de construction - Entreprises - Entreprise fabriquant l'enduit exterieur: Lutece projext; malfaons
- Question écrite n° 74617 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- SNCF - Fonctionnement - Accidents ferroviaires; indemnisation des victimes; procedure
- Question écrite n° 74619 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Fonctionnaires et agents publics - Statut - Fonctionnaires sociaux et medico-sociaux exercant dans les etablissements enumeres a l'article deux du titre quatre du projet de loi portant statut general des fonctionnaires de l'Etat et des collectivites territoriales
- Question écrite n° 74620 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Securite sociale - Mutuelles - Beneficiaires; jeunes affectes aux travaux d'utilite collective
- Question écrite n° 74622 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Agriculture: ministere - Personnel - Office national interprofessionnel des cereales; effectifs de personnel
- Question écrite n° 74624 de M. Lagorce Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Droits d'enregistrement et de timbre - Enregistrement: mutations a titre onereux - Immeubles acquis par les chambres des metiers; exoneration
- Question écrite n° 74626 de M. Le Coadic Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Afrique du Nord; conditions d'attribution
- Question écrite n° 74628 de M. Le Pensec Louis
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Annuites liquidables; reglement de certaines situations resultant des evenements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la seconde guerre mondiale; loi no82-1021 du 3 decembre 1982; application
- Question écrite n° 74630 de M. Planchou Jean-Paul
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Enseignement secondaire - Manuels et fournitures - Classes de premiere et terminale H
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