1115439 résultats trouvés
- Question écrite n° 8334 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Securite sociale - Cotisations - Travailleurs independants ages de plus de soixante ans; exoneration
- Question écrite n° 8335 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Impot sur le revenu - Paiement - Paiement mensuel; statistiques par region pour les cinq dernieres annees
- Question écrite n° 8336 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Circulation routiere - Securite - Accidents; lutte et prevention
- Question écrite n° 8337 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Circulation routiere - Securite - Cycles; engins a moteur lent de type velosolex; casque; port obligatoire; dispense; accidents; statistiques
- Question écrite n° 8338 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Logement - Amelioration de l'habitat - Agence nationale pour l'amelioration de l'habitat; subventions; conditions d'attribution
- Question écrite n° 8339 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'hospitalisation de longue duree; remboursement; personnes agees
- Question écrite n° 833 de M. Mellick Jacques
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Impot sur le revenu - Charges deductibles - Dons a des oeuvres; somme deductible
- Question au Gouvernement n° 833 de Mme Chaigneau Colette
- Date de dépôt : 06/04/1984
- Constructions navales - Emploi et activite - Bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 833 de M. Rouquette Roger
- Date de dépôt : 22/05/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Paris - Quatorzieme arrondissement; rue de l'Ouest; ecoles maternelle et elementaire; securite; issues d'un parc a voitures; emplacement
- Question écrite n° 8340 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Sante publique - Politique de la sante - Hygiene bucco-dentaire
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats