1117641 résultats trouvés
- Question écrite n° 74642 de M. Defontaine Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Communes - Finances locales - Instruction budgetaire et comptable M 11; cout
- Question écrite n° 74644 de M. Bonnet Alain
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Fruits et legumes - Commerce - Marges; bilan et perspectives
- Question écrite n° 74646 de M. Geng Francis
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Politique exterieure - Generalites - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74648 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Moselle - Metz; universite de Metz; effectifs de personnel
- Question écrite n° 7464 de M. Billon Alain
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Professions et activites medicales - Medecins - Conjoints de medecins participant a leur activite professionnelle; statut
- Question écrite n° 74650 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Communes - Limites - Modification; consequences; conseils municipaux; renouvellement
- Question écrite n° 74652 de M. Tiberi Jean
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Postes et telecommunications - Telephone - Service des PCV; suppression
- Question écrite n° 74654 de M. Asensi François
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de soins dispenses par les centres de soins infirmiers et les dispensaires; remboursement; tiers payant
- Question écrite n° 74657 de M. Chomat Paul
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Logement - Expulsions et saisies - Statistiques
- Question écrite n° 74658 de M. Chomat Paul
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Professions et activites medicales - Medecins - Attitude a l'egard des laboratoires pharmaceutiques nationalises
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