1119349 résultats trouvés
- Question écrite n° 74291 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Handicapes - Transports - Transports prives; tarifs; reduction
- Question écrite n° 74292 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Droits d'enregistrement et de timbre - Droits de timbre - Paiements effectues par cartes de paiement; droit de timbre; creation; consequences
- Question écrite n° 74293 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Rythmes et vacances scolaires - Rythmes scolaires; reamenagement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 74294 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Automobiles et cycles - Pollution et nuisances - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74295 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Emploi et activite - Politique de l'emploi - Licenciements; attitude des entreprises; entreprise Hitachi
- Question écrite n° 74296 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Agriculture - Pollution et nuisances - Lutte et prevention; brulage de la paille et du chaume
- Question écrite n° 74297 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Electricite et gaz - Centrales d'EDF: Alpes-Maritimes - Barrage du Rabuons sur la Tinee; centrale hydroelectrique; construction; consequences; parc national de Mercantour
- Question écrite n° 74298 de M. Bigeard Marcel
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; pharmaciens; statut
- Question écrite n° 74299 de M. Josselin Charles
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Assurance vieillesse: generalites - Paiement des pensions - Liquidation; delais
- Question écrite n° 7429 de M. Malvy Martin
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Communes - Personnel - Agents principaux; stenodactylographes; carriere; petites communes
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