1119340 résultats trouvés
- Question écrite n° 14448 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Autorisation d'ouverture; reglementation
- Question écrite n° 14449 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces: Pyrenees-Orientales - Ouvertures; statistiques
- Question écrite n° 14450 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Energie - Energies nouvelles - Alcool carburant; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14451 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Statistiques
- Question écrite n° 14452 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces: Pyrenees-Orientales - Implantation
- Question écrite n° 14453 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Contentieux - Commission consultative medicale; role
- Question écrite n° 14454 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Decorations - Legion d'honneur - Anciens combattants de la guerre de 1914-1918; contingent supplementaire
- Question écrite n° 14455 de M. Forgues Pierre
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Tarifs; communications entre le departement des Hautes-Pyrenees et les departements limitrophes
- Question écrite n° 14456 de M. Forgues Pierre
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Education: ministere - Personnel - Agents dependant de la direction des ecoles; remunerations; logement de service
- Question écrite n° 14457 de M. Germon Claude
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Etrangers - Portugais - Animateurs linguistiques; revendications
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