1121051 résultats trouvés
- Question écrite n° 739 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Politique exterieure - Desarmement - Semaine de l'ONU sur le desarmement; attitude de la France
- Question au Gouvernement n° 739 de M. Toubon Jacques
- Date de dépôt : 17/11/1983
- Impots et taxes - Controle et contentieux - Degrevement d'impots accorde a un contribuable; fraude fiscale; lutte et prevention
- Question orale sans débat n° 739 de M. Leborne Roger
- Date de dépôt : 05/12/1984
- Equipements industriels et machines-outils - Entreprises: Saone-et-Loire - Montceau-Les-Mines; entreprise Potain Poclain materiel; emploi et activite
- Question écrite n° 73 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Arrondissements - Limites: Lot-et-Garonne - Nerac; sous-prefecture; retablissement
- Question au Gouvernement n° 73 de M. Destrade Jean-Pierre
- Date de dépôt : 29/10/1981
- Amenagement du territoire - Politique de l'amenagement du territoire - Plan du Grand Sud-Ouest; bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 73 de M. Lafleur Jacques
- Date de dépôt : 20/11/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Nouvelle-Caledonie: minerais - Entreprise Le Nickel; emploi et activite
- Question écrite n° 74000 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement secondaire - Personnel - Concours ouvert aux professeurs techniques stagiaires; resultats
- Question écrite n° 74001 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement secondaire - Personnel - Concours de professeur technique; resultats
- Question écrite n° 74002 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel; maitres auxiliaires
- Question écrite n° 74003 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Education physique et sportive - Enseignement - Postes non pourvus; remplacement des enseignants
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