1121025 résultats trouvés
- Question écrite n° 74218 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Tourisme et loisirs - Camping caravaning - Terrains; statistiques
- Question écrite n° 74219 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Tourisme et loisirs - Camping caravaning - Terrains; prix et concurrence
- Question écrite n° 7421 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Postes et telecommunications - Telegraphe - Telegrammes; acheminement; delais
- Question écrite n° 74220 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Permis de conduire - Auto-ecoles: Ile-de-France - Certificat d'aptitude professionnelle a l'enseignement de la conduite; irregularites
- Question écrite n° 74221 de M. Ducolone Guy
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Moyens financiers
- Question écrite n° 74222 de M. Duromea André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Permis de conduire - Examen: Ile-de-France - Preparation; formation a la conduite; reforme; operation Yvonne; bilan et perspectives
- Question écrite n° 74223 de M. Duromea André
- Date de dépôt : 16/09/1985
- SNCF - Personnel: Seine-et-Marne - Brou-sur-Chantereine; logement; cession d'un foyer de jeunes cheminots
- Question écrite n° 74224 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Handicapes - Politique a l'egard des handicapes - Administration; structures d'accueil et correspondants specialises; mise en place; circulaire FP-1423 du 21 aout 1981; application
- Question écrite n° 74225 de M. Jans Parfait
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Urbanisme - Zones d'amenagement concerte: Hauts-de-Seine - Levallois-Perret; ile de la Jatte; realisation d'espaces verts
- Question écrite n° 74226 de M. Jans Parfait
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Assurance vieillesse: regime general - Calcul des pensions - Age de la retraite; anciens combattants et victimes de guerre; benefices de campagne double
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