1123781 résultats trouvés
- Question écrite n° 12444 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement agricole - Programmes - Agriculture biologique
- Question écrite n° 12445 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Politique du patrimoine - Institut francais de restauration des oeuvres d'art; eleves; emploi et activite; politique des musees nationaux ou municipaux
- Question écrite n° 12446 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Emploi et activite - Agriculture biologique; appellation; controle et reglementation
- Question écrite n° 12447 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Agriculture - Formation professionnelle et promotion sociale - Agriculture biologique
- Question écrite n° 12448 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Agriculture - Politique agricole - Agriculture biologique; recherche scientifique et technique; moyens financiers
- Question écrite n° 12449 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Postes et telecommunications - Courrier - Tarifs; tarif preferentiel numero trois; conditions d'attribution; consequences; centres de tri; fonctionnement
- Question écrite n° 12450 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Professions et activites medicales - Medecins - Homeopathes; revendications
- Question écrite n° 12451 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Personnel de l'education specialisee; revendications
- Question écrite n° 12452 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Securite sociale - Cotisations - Associations sportives
- Question écrite n° 12453 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Impots et taxes - Politique fiscale - Associations et mouvements organisant des spectacles
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