1123812 résultats trouvés
- Question écrite n° 12490 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Plages; reglementation; respect
- Question écrite n° 12491 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Politique exterieure - Relations financieres internationales - Systeme monetaire europeen; fonctionnement; monnaies europeennes; franc francais; dollar; parite; evolution
- Question écrite n° 12492 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Communaute europeenne - Jeunes - Echanges de jeunes travailleurs dans le cadre de la CEE; statistiques
- Question écrite n° 12493 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Sante publique - Maladies et epidemies - Cancer; lutte et prevention
- Question écrite n° 12494 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite - Organisation de la production; soutien du marche; CEE; avis de la commission
- Question écrite n° 12495 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Communaute europeenne - Rapatries - Indemnisation; Afrique
- Question écrite n° 12496 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Commerce exterieur - Roumanie - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 12497 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Sante publique - Politique de la sante - Depenses de sante; bilan et perspectives
- Question écrite n° 12498 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Parlement - Relations entre le Parlement et le Gouvernement - Engagement de la responsabilite du gouvernement; constitution, art. 49 al. 1
- Question écrite n° 12499 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Communes - Maires et adjoints - Appartenance politique; statistiques
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