1126023 résultats trouvés
- Question écrite n° 14139 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Recherche scientifique et technique - Biologie - Chronobiologie; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14140 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Engrais et amendements - Emploi et activite - Scories Thomas; phosphore; approvisionnement des fabricants d'engrais composes
- Question écrite n° 14141 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Logement - Prets - Relance des formules cooperatives
- Question écrite n° 14142 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Postes: ministere - Personnel - Receveurs distributeurs; statut; qualite de comptable; integration dans le corps des receveurs
- Question écrite n° 14143 de M. Goulet Daniel
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Defense: ministere - Personnel - Militaires en service dans les territoires appartenant a la zone du franc CFA; remunerations; tranches de reclassement
- Question écrite n° 14144 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Politique exterieure - Vietnam - Droits de l'homme; respect; attitude de la France; visite du ministre des affaires etrangeres
- Question écrite n° 14145 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Grandes ecoles - Suppression
- Question écrite n° 14146 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'optique; remboursement
- Question écrite n° 14147 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'appareillage et de protheses; chaussure orthopedique; chaussure de complement; remboursement
- Question écrite n° 14148 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Station de radio specialisee dans le sport; creation
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