1123227 résultats trouvés
- Question écrite n° 73992 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement - Fonctionnement - Enseignants absents; remplacement
- Question écrite n° 73993 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Ecoles normales - Professeurs en stage; remplacement
- Question écrite n° 73994 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement secondaire - Programmes - Publication; retard; consequences; manuels et fournitures
- Question écrite n° 73995 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement - Constructions scolaires: Champagne-Ardenne - Reims; Troyes; cites scolaires; equipement
- Question écrite n° 73996 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Postes et telecommunications - Courrier - Franchise postale; etablissements scolaires
- Question écrite n° 73997 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Education: ministere - Personnel - Comite d'hygiene et de securite central; fonctionnement
- Question écrite n° 73998 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Ceremonies publiques et fetes legales - Commemorations - Centenaire de la mort de Victor Hugo; attitude des rectorats
- Question écrite n° 73999 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Education physique et sportive - Personnel - Charges d'enseignement; professeurs adjoints; statut; titularisation
- Question écrite n° 7399 de M. Chauveau Guy-Michel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Armes et munitions - Entreprises: Sarthe - Precigne; entreprise Alsetex; droits syndicaux
- Question écrite n° 739 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Politique exterieure - Desarmement - Semaine de l'ONU sur le desarmement; attitude de la France
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