1124962 résultats trouvés
- Question écrite n° 73518 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Sports - Athletisme - Coupe d'Europe de 1985 a Moscou; resultats de l'equipe de France
- Question écrite n° 73519 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Impots et taxes - Taxe sur les salaires - Associations et organismes a but non lucratif; exoneration
- Question écrite n° 7351 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Voirie - Routes: Rhone - Route nationale sept; l'Arbresle; La Tour-de-Salvigny; deviation
- Question écrite n° 73520 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Banques et etablissements financiers - Cheques - Cheques emis annuellement depuis 1970; statistiques
- Question écrite n° 73521 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Transports aeriens - Compagnies - Compagnie Air France; compagnie Air Inter; avions utilises; dates de mise en service; escales desservies par les avions les plus anciens
- Question écrite n° 73522 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Parlement - Parlementaires - Parlementaires charges par le Gouvernement d'une mission temporaire ou nommes a d'autres fonctions exterieures a leurs mandats; statistiques par legislature depuis 1958
- Question écrite n° 73523 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Plan: informatique pour tous; application; formation des instituteurs
- Question écrite n° 73524 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Redevance sur les appareils de television; paiement par cheque bancaire ou postal; vols des correspondances contenant des cheques; lutte et prevention
- Question écrite n° 73525 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Classes de seconde; sciences naturelles
- Question écrite n° 73526 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Produits fissiles et composes - Entreprises - Entreprise Framatome; entree de nouveaux actionnaires dans le capital social
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