1124962 résultats trouvés
- Question écrite n° 73536 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Elevage - Veaux - Hormones
- Question écrite n° 73537 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Chaine de television mondiale; creation
- Question écrite n° 73538 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement - Manuels et fournitures - Manuels scolaires; reforme des programmes; consequences; editeurs
- Question écrite n° 73539 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Securite sociale - Equilibre financier - Assurance maladie maternite; depenses; diminution; consequences
- Question écrite n° 7353 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Etrangers - Politique a l'egard des etrangers: Rhone-Alpes - Cartes de sejour; cartes de travail; regularisation; statistiques
- Question écrite n° 73540 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Constructions navales - Emploi et activite - Prix pratiques par les chantiers navals francais; consequences; construction du train ferry geant destine aux liaisons entre Dieppe et Newhaven
- Question écrite n° 73541 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Impot sur le revenu - Politique fiscale - Diminution de 3% en 1986; consequences; perte de recettes; compensation
- Question écrite n° 73542 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Politique exterieure - Liban - Beyrouth; aeroport; boycottage
- Question écrite n° 73543 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Minerais et metaux - Emploi et activite - Siderurgie; CEE; interdiction des subventions; consequences; entreprises siderurgiques
- Question écrite n° 73544 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Bois et forets - Politique du bois - Office du bois et des meubles; creation
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