1124962 résultats trouvés
- Question écrite n° 73644 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Environnement: ministere - Institut geographique national - Directeur; nomination
- Question écrite n° 73645 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Politique exterieure - Syrie - Droits de l'homme; respect; emprisonnement d'Haitham Abbas; attitude de la France
- Question écrite n° 73646 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement - Fonctionnement - Operation: train forum; cout
- Question écrite n° 73647 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Magnetoscopes; fabrication; commerce exterieur; bilan et perspectives; impots et taxes; taxe sur les magnetoscopes; fonds collectes
- Question écrite n° 73648 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Radiodiffusion et television - Programmes - Handicapes; sourds et malentendants; sous-titrage Antiope; choix des programmes sous-titres
- Question écrite n° 73649 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Education: ministere - Personnel - Fonctionnaires et agents mis a la disposition des mutuelles et des caisses de retraite ou d'aide et de secours; statistiques
- Question écrite n° 7364 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Fonctionnaires et agents publics - Travail a temps partiel - Loi no80-1056 du 23 decembre 1980; application
- Question écrite n° 73650 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Jeunes - Formation professionnelle et promotion sociale - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 73651 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Communaute europeenne - Cour de justice - Allegement des taches; conflits entre fonctionnaires et institutions; tribunal administratif europeen; creation
- Question écrite n° 73652 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement - Personnel - Agregation; certificat d'aptitude pedagogique a l'enseignement secondaire; informatique; createur
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