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- Question écrite n° 73757 de M. Léonetti Jean-Jacques
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Sante publique - Produits dangereux - Phosphore blanc
- Question écrite n° 73758 de M. Léonetti Jean-Jacques
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Sante publique - Produits dangereux - Ultra-sons
- Question écrite n° 73759 de M. Léonetti Jean-Jacques
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Sante publique - Produits dangereux - Chlorure diphenyle; utilisation comme liquide de refroidissement des transformateurs
- Question écrite n° 7375 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Conditions d'attribution; militaires retraites ayant participe aux operations de Madagascar en 1947
- Question écrite n° 73760 de M. Léonetti Jean-Jacques
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Produits agricoles et alimentaires - Industries agricoles et alimentaires - Utilisation des sous-produits
- Question écrite n° 73761 de M. Léonetti Jean-Jacques
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Boissons et alcools - Eaux minerales - Conditionnement; utilisation de bouteilles reutilisables en makrolon
- Question écrite n° 73762 de M. Malandain Guy
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Examens, concours et diplomes - Brevet de technicien superieur electronique; creation; consequences
- Question écrite n° 73763 de M. Massot François
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Ecole de l'air: Bouches-du-Rhone - Salon-de-Provence; ecole militaire de l'air; options de derniere annee; hommes; femmes; disparites
- Question écrite n° 73764 de M. Moreau Paul
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres de conseils et de soins - Centres medico scolaires; personnel; secretaires; statut; titularisation
- Question écrite n° 73765 de Mme Nevoux Paulette
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Professions et activites sociales - Auxiliaires de vie: Val-de-Marne - Fonctionnement du service; financement
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