1129437 résultats trouvés
- Question écrite n° 13461 de M. Soisson Jean-Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Tourisme et loisirs - Politique du tourisme et des loisirs - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 13462 de M. Soisson Jean-Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Tourisme et loisirs - Politique du tourisme et des loisirs - Rapports entre le ministere du temps libre et les comites departementaux de tourisme
- Question écrite n° 13463 de M. Badet Jacques
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations - Titulaires de pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre
- Question écrite n° 13464 de M. Bally Georges
- Date de dépôt : 03/05/1982
- SNCF - Tarifs voyageurs - Lyon Paris; train a grande vitesse; abonnement; montant
- Question écrite n° 13465 de M. Bapt Gérard
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Automobiles equipees pour handicapes
- Question écrite n° 13466 de M. Bardin Bernard
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Handicapes - Etablissements - Etablissements pour enfants handicapes geres par des associations; ministere de tutelle
- Question écrite n° 13467 de M. Bateux Jean-Claude
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Mutualite sociale agricole - Assurance maladie maternite - Aides familiaux; cotisations patronales; montant
- Question écrite n° 13468 de M. Bernard Roland
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Enseignement - Personnel - Psychologues scolaires; statut; remunerations
- Question écrite n° 13469 de M. Bockel Jean-Marie
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Economie: ministere - Personnel - Directions generales de la concurrence et de la consommation; formation professionnelle et promotion sociale; stages a l'etranger
- Question écrite n° 13470 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Education physique et sportive - Personnel - Maitres-auxiliaires; statut; titularisation
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