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Question écrite n° 74775 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 30/09/1985
Jeunes - Formation professionnelle et promotion sociale - Chomeurs; stages en entreprises
Question écrite n° 74777 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 30/09/1985
Edition, imprimerie et presse - Journaux et periodiques - Presse quotidienne regionale; moyens financiers; publicite; concurrence des chaines de television privees
Question écrite n° 74779 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 30/09/1985
Enseignement - Pedagogie - Bilan et perspectives
Question écrite n° 74780 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 30/09/1985
Elections et referendums - Elections legislatives et elections regionales - Scrutin de mars 1986; deroulement simultane; consequences; organisation du depouillement
Question écrite n° 74782 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 30/09/1985
Fruits et legumes - Pommes de terre - Organisation de la production; soutien du marche; concurrence etrangere
Question écrite n° 74784 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 30/09/1985
Dette publique - Statistiques - Bilan et perspectives
Question écrite n° 74786 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 30/09/1985
Copropriete - Charges de communes - Contrats visant a reduire les charges
Question écrite n° 74788 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 30/09/1985
Postes et telecommunications - Courrier - Franchise postale; courrier des districts et des syndicats de communes
Question écrite n° 7478 de M. Dupilet Dominique
Date de dépôt : 28/12/1981
Chomage: indemnisation - Allocations - Travail temporaire; conditions d'attribution
Question écrite n° 74791 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 30/09/1985
Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Sonar acoustique remorque; exploration sous-marine