Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1127493 résultats trouvés

Question écrite n° 74890 de M. Boucheron Jean-Michel: Date de dépôt : 30/09/1985; Handicapes - Politique a l'egard des handicapes - Administration; structures d'accueil et correspondants specialises; mise en place; circulaire FP-1423 du 21 aout 1981; application
Question écrite n° 74892 de M. Boucheron Jean-Michel: Date de dépôt : 30/09/1985; Travail - Hygiene et securite - Accidents du travail; lutte et prevention; jeunes
Question écrite n° 74894 de M. Briand Maurice: Date de dépôt : 30/09/1985; Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Afrique du Nord; conditions d'attribution; moyens financiers; aides de l'Etat
Question écrite n° 74896 de M. Charpentier Gilles: Date de dépôt : 30/09/1985; Amenagement du territoire - Politique de l'amenagement du territoire: Ardennes - Vallee de la Meuse; aides de l'Etat
Question écrite n° 74898 de M. Chouat Didier: Date de dépôt : 30/09/1985; Communes - Finances locales - Depenses de fonctionnement des ecoles privees sous contrat d'association
Question écrite n° 748 de M. d'Aubert François: Date de dépôt : 03/08/1981; Formation professionnelle et promotion sociale - Stages - Stagiaires; remunerations
Question orale sans débat n° 748 de M. Frédéric-Dupont Édouard: Date de dépôt : 06/12/1984; Postes: ministere - Immeubles: Paris - Septieme arrondissement; terrain situe a l'angle de l'avenue de Breteuil et de la rue d'Estrees; destination
Question écrite n° 74901 de M. Chouat Didier: Date de dépôt : 30/09/1985; Jeunes - Emploi - Travaux d'utilite collective; remunerations; paiement; delais
Question écrite n° 74903 de M. Chouat Didier: Date de dépôt : 30/09/1985; Enseignement - Comites et conseils - Parents d'eleves; elus; statut
Question écrite n° 74904 de M. Colin Georges: Date de dépôt : 30/09/1985; Transports routiers - Transports scolaires - Enfants scolarises a l'ecole maternelle; participation des parents; attitude des collectivites locales; zones rurales