1131965 résultats trouvés
- Question écrite n° 15865 de M. Taddei Dominique
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Personnel; adjointes d'hygiene scolaire; statut; remunerations
- Question écrite n° 15866 de M. Vadepied Guy
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Personnel; adjointes d'hygiene scolaire; statut; remunerations
- Question écrite n° 15867 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Cote-d'Or - Dijon; lycee d'enseignement professionnel Simone Weil; fonctionnemnent; equipement
- Question écrite n° 15868 de M. Wolff Claude
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Etalement des vacances; politique du tourisme et des loisirs
- Question écrite n° 15869 de M. Wolff Claude
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Etalement des vacances; politique du tourisme et des loisirs
- Question écrite n° 15870 de M. Wolff Claude
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Etalement des vacances; politique du tourisme et des loisirs
- Question écrite n° 15871 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Securite sociale - Caisses: Moselle - Creation d'une caisse regionale d'assurance maladie autonome
- Question écrite n° 15872 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Tabacs et allumettes - Societe d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes: Rhone - Lyon; manufacture des tabacs; fermeture
- Question écrite n° 15873 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Animaux - Animaux de compagnie - Reglementation
- Question écrite n° 15874 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Mini annuaires; bilan et perspectives
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