1131965 résultats trouvés
- Question écrite n° 14701 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Deductions - Offices publics d'HLM; recuperation
- Question écrite n° 14702 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Aquaculture et peche maritime - Emploi et activite; plan
- Question écrite n° 14703 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Agriculture - Revenu agricole - Bilan et perspectives; Pas-de-Calais
- Question écrite n° 14704 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Agriculture - Formation professionnelle et promotion sociale - Vulgarisation des techniques agricoles; Pas-de-Calais
- Question écrite n° 14705 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Engrais et amendements - Commerce - Prix
- Question écrite n° 14706 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Commerce exterieur - Exportations; aides de l'Etat
- Question écrite n° 14707 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Commerce exterieur - Exportations; aides de l'Etat
- Question écrite n° 14708 de M. Madrelle Bernard
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Archeologie - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 14709 de M. Malvy Martin
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Mutualite sociale agricole - Cotisations - Paiement; report; procedure
- Question écrite n° 14710 de M. Malvy Martin
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement; conditions d'attribution; zones rurales
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