1131636 résultats trouvés
- Question écrite n° 8098 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Impots et taxes - Taxe d'apprentissage - Repartition
- Question écrite n° 8099 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Dechets et produits de la recuperation - Huiles - Huiles usagees; statistiques
- Question écrite n° 809 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Paiement des pensions: Finistere - Paiement mensuel
- Question au Gouvernement n° 809 de M. Branger Jean-Guy
- Date de dépôt : 15/12/1983
- Ordre public - Attentats: Val de Marne - Orly; attentat armenien; indemnisation des victimes
- Question orale sans débat n° 809 de M. Douyère Raymond
- Date de dépôt : 03/05/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Lycees militaires; conditions d'acces
- Question écrite n° 80 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Circulation routiere - Securite - Cycles; casque; port obligatoire; dispense
- Question au Gouvernement n° 80 de M. Jans Parfait
- Date de dépôt : 29/10/1981
- Enseignement secondaire - Etablissements: Paris - Dix septieme arrondissement; lycee Honore de Balzac; personnel enseignant; effectifs de personnel
- Question orale sans débat n° 80 de M. Charzat Michel
- Date de dépôt : 25/11/1981
- Informatique - Entreprises - Entreprise CII Honeywell Bull; emploi et activite; nationalisation
- Question écrite n° 8100 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Postes et telecommunications - Telegraphe - Telegrammes; distribution en fin de semaine ou les jours feries
- Question écrite n° 8101 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Integration en milieu scolaire normal; enseignement prescolaire et elementaire; sourds et malentendants
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