1131631 résultats trouvés
- Question écrite n° 13746 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Postes: ministere - Personnel - Conducteurs de travaux de lignes; revendications
- Question écrite n° 13747 de M. Tavernier Yves
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Essonne - Orsay; universite de Paris onze; centre de calcul Paris-Sud informatique; fonctionnement; renouvellement du materiel; moyens financiers
- Question écrite n° 13748 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Raccordement; jeunes exploitants agricoles
- Question écrite n° 13749 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Professions et activites paramedicales - Psychoreeducateurs - Psychomotriciens; statut
- Question écrite n° 13750 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Impot sur le revenu - Traitements, salaires, pensions et rentes viageres - Voyageurs, representants, placiers; frais professionnels; abattement; plafond
- Question écrite n° 13751 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Accidents du travail et maladies professionnelles - Champ d'application de la garantie - Maladies professionnelles non inscrites au tableau; personnes appelees a conduire un vehicule dans le cadre de leur profession; affections dorsales; indemnisation
- Question écrite n° 13752 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Raccordement; exoneration; handicapes
- Question écrite n° 13753 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Impots et taxes - Taxe sur certains frais generaux - Consequences; hotellerie et restauration; emploi et activite; professions et activites medicales; congres scientifiques; plafond de 5000 francs
- Question écrite n° 13754 de M. Durr André
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Interieur: ministere - Personnel - Prefets; Commissaires de la Republique; prefectures de region; denomination
- Question écrite n° 13755 de M. Durr André
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Chasse - Reglementation - Chasse a la tourterelle; date d'ouverture; protection de l'espece
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats