110539 résultats trouvés
- Question écrite n° 99300 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 27/09/2016
- professions de santé - médecins - télémédecine. extension. financement
- Question écrite n° 99309 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - agences régionales de santé - instituts nationaux de jeunes sourds et de jeunes aveugles. transfert. conséquences
- Question écrite n° 99337 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité routière - alcoolémie - prises de sang. modalités
- Question écrite n° 99339 de M. Claude Sturni
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité routière - permis de conduire - auto-écoles. concurrence. perspectives
- Question écrite n° 99342 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité sociale - affiliation - protection universelle maladie. mise en oeuvre
- Question écrite n° 99343 de M. Pierre Ribeaud
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité sociale - cotisations - cotisations patronales. bas salaires. réduction
- Question écrite n° 99357 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sports - fédérations - cotisations. coût
- Question écrite n° 99358 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sports - politique du sport - sport féminin. promotion
- Question écrite n° 99360 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 27/09/2016
- tourisme et loisirs - activités de plein air - jeunes. accueil. financement
- Question écrite n° 99365 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 27/09/2016
- tourisme et loisirs - fêtes foraines - manèges. normes de sécurité. contrôle. perspectives
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