1132056 résultats trouvés
- Question écrite n° 19107 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Politique exterieure - URSS - Gazoduc siberien; construction; emploi de forcats; attitude de la France
- Question écrite n° 19109 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Police - Personnel - Police municipale et rurale; statut; carriere; remunerations
- Question écrite n° 19110 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Arts et spectacles - Artistes - Peintres sur foulards de soie; tourneurs sur bois; statut d'artistes libres; possibilite d'option
- Question écrite n° 19112 de M. Dehoux Marcel
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Viandes - Commerce exterieur - Importations; reglementation; bovins; alimentation du betail; fraude
- Question écrite n° 19114 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Energie - Economies d'energie - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 19116 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Associations et mouvements - Politique en faveur des associations et mouvements - Mise a disposition des locaux des etablissements scolaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 19118 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Francais: langue - Defense et usage - Enfants apprenant le francais dans les etablissements d'enseignement secondaire des pays d'Amerique latine; auditeurs inscrits dans les alliances francaises et les centres culturels; statistiques pour lesdix dernieres annees
- Question écrite n° 19120 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Politique en faveur des retraites - Harmonisation des regimes; bilan et perspectives
- Question écrite n° 18677 de M. Tavernier Yves
- Date de dépôt : 09/08/1982
- Recherche scientifique et technique - Commissariat a l'energie atomique - Personnel; agents d'entreprises exterieures integres; remunerations
- Question écrite n° 18678 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 09/08/1982
- Enseignement - Manuels et fournitures - Gratuite; aides de l'Etat
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