1131987 résultats trouvés
- Question écrite n° 72610 de M. Balmigere Paul
- Date de dépôt : 05/08/1985
- SNCF - SERNAM: Languedoc-Roussillon - Fonctionnement
- Question écrite n° 72611 de M. Duromea André
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Tourisme et loisirs - Politique du tourisme et des loisirs - Association centre d'entrainement aux methodes d'education active; fonctionnement; moyens financiers
- Question écrite n° 72612 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmiers et infirmiers liberaux; remunerations; impot sur le revenu; amortissement; vehicules; sommes deductibles
- Question écrite n° 72613 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Enseignement agricole - Fonctionnement - Non insertion de l'enseignement agricole dans la loi programme sur les enseignements technologiques et professionnels; consequences
- Question écrite n° 72614 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Tourisme et loisirs - Politique du tourisme et des loisirs - Association centre d'entrainement aux methodes d'education active; fonctionnement; moyens financiers
- Question écrite n° 72615 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'analyses biologiques et de soins infirmiers; remboursement
- Question écrite n° 72616 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Verre - Emploi et activite - Fuel lourd; taxation; augmentation; consequences; industrie du verre
- Question écrite n° 72617 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Paris - Universite de Paris quatre; diplome d'etudes approfondies: amenagement et urbanisme; suppression; consequences
- Question écrite n° 72618 de M. Porelli Vincent
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Eleves ayant echoue au baccalaureat; reinscription
- Question écrite n° 72619 de M. André René
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Agriculture - Entreprises de travaux agricoles et ruraux - Entrepreneurs; revendications
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