1137541 résultats trouvés
- Question écrite n° 79578 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Education: ministere - Services exterieurs - Rectorats; services de tutelle; attributions; loi no85-97 du 25 janvier 1985; application; consequences; transferts de services; regions
- Question écrite n° 79579 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Equipements en materiels robotiques; statistiques
- Question écrite n° 7957 de M. Ansart Gustave
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Professions et activites medicales - Medecine sportive - Plan de developpement de la medecine sportive; elaboration
- Question écrite n° 79580 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement secondaire - Centres de documentation et d'information - Statistiques
- Question écrite n° 79581 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement prescolaire et elementaire - Ecoles normales - Professeurs en stage; remplacement
- Question écrite n° 79582 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement secondaire - Programmes - Publication; retard; consequences; manuels et fournitures
- Question écrite n° 79583 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Postes et telecommunications - Courrier - Franchise postale; etablissements scolaires
- Question écrite n° 79584 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Adjoints d'enseignement charges d'enseignement d'education physique et sportive; statut; titularisation
- Question écrite n° 79585 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Maitres auxiliaires; effectifs de personnel
- Question écrite n° 79586 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement - Personnel - Credits d'heures supplementaires
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